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 Le label de rock métal Adipocère accusé de contrefaçon

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Lordgregomen
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MessageSujet: Le label de rock métal Adipocère accusé de contrefaçon   Mar 9 Oct - 9:58

Citation :
Alors qu'il était sur le point de s'installer à Bourg-en-Bresse, en vue d'y créer un « pôle métal », Le label de rock métal Adipocère de Mézériat a reçu mercredi la visite des gendarmes.
Depuis quelque temps l'entreprise était sous la double surveillance de la Direction générale de la concurrence, de la consommation, et de la répression des fraudes (DGCCRF) et de la Sacem. Au cours de la perquisition, les gendarmes ont saisi 4 600 disques contrefaits, importés illégalement ou pressés sur place.
De son côté, la Sacem parle de droits non payés pour un total de 174 000 disques !
La DGCCRF s'est également intéressée a des vêtements de marque eux aussi contrefaits. Les différents enquêteurs vont maintenant examiner les quatre dernières années de comptabilité pour tenter de comprendre les mécanismes, remonter la filière et qualifier les infractions avant de transmettre le dossier à la Justice.

http://www.lejsl.com/actu/setl/20071006.JSA0145.html

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